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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEBICO
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SEBICAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBICAPE
SEBICO, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3233921
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2023
SEBICAPE de SEBICO

Présentation de la marque SEBICAPE

Déposée le 26 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SEBICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBICAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEBICO domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 36/40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 090 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEBICO, S.A. domicilié(e) 8 BIS, PLACE CHARLES DE GAULLE - 95210 - SAINT GRATIEN - France.

La marque SEBICAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBICAPE est expirée depuis le 26 juin 2023.

SEBICO a également déposé les autres marques suivantes : DECOFLAM , PACKEAU , F.A.N. , SEBIFLOW , BIOMERIS , ESTETROMB , SEBIFLAM , PACK'EAU , NEWAVE , ASTATROMB


SEBICO, SOCIETE ANONYME - SIEGE SOCIAL : 36/40 RUE JEAN ALLEMANE - 93430 - VILLETANEUSE - France - SIREN 542090899


SEBICO, S.A. - 8 BIS, PLACE CHARLES DE GAULLE - 95210 - SAINT GRATIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2013 n°2529225 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-02

Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation (appareils de ventilation. Extracteurs statiques pour conduits de fumée et de ventilation. (Parties non métalliques de cheminée).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.